Le Quasi-usufruit est un mal-nommé … « super-usufruit » serait plus juste.

C’est le terme utilisé lorsque l’usufruit porte sur un bien qui se consomme par l’usage, par exemple : l’argent.

L’une des prérogatives essentielles de l’usufruit est le droit de se servir du bien soumis à usufruit. dans certains cas (ex, l’argent), utiliser le bien revient à le dépenser.

Le « quasi-usufruitier » peut donc peut librement utiliser le bien (exemple : dépenser l’argent), à charge de restituer une chose de même valeur (une somme identique d’argent), lorsque son usufruit prend fin.

Quand le quasi-usufruit prend fin par le décès de l’usufruitier, la succession de ce dernier a une dette envers le nu-propriétaire.

Cette notion de quasi-usufruit est précieuse en gestion de patrimoine, et peut être étendue à des actifs de natures diverses (des titres par exemple)

Sachez que pour être pleinement efficace, la convention de quasi-usufruit doit être établie par acte notarié.